Documents juridiques Bonsens.org
Statuts de l’association
Statuts initiaux
Nouveaux statuts
Réponse de la DGFIP avis du 11 octobre 2021
BONSENS.ORG
10 Rue des Cigognes
67960 Entzheim
RNA : enregistrée le 25 septembre 2020
Immatriculation : TPRX-ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN Volume 46 / Folio 22
Forme juridique : Association Loi 1908