Charte BonSens

Les 2 valeurs de notre charte

La charte et déclaration de chaque membre repose sur deux valeurs principales que sont l’indépendance et l’intégrité de chaque membre. Chaque membre de l’association s’évertuera à faire son possible pour restaurer le BonSens dans le discours et les actions dans un but collectif.

Indépendance

L’indépendance est l’absence de relation (de sujétion, de cause à effet, de coordination) entre différentes entités.

Exemples

  • En politique, l’indépendance est, pour un pays, une organisation politique ou une branche de gouvernement, l’acquisition de son autonomie.
  • En droit, on parle de l’indépendance juridique. En médiation, de l’indépendance professionnelle. Dans les médias comme en science, de l’indépendance des journalistes et des scientifiques.
  • En logique mathématique, l‘indépendance entre axiomes désigne l’impossibilité d’un de ces axiomes d’être démontré à partir des autres.
  • En philosophie, l’indépendance peut aussi concerner le domaine plus abstrait de la pensée et notamment de la liberté religieuse. Dans ce cas, l’indépendance est synonyme d’ autonomie ou de liberté vis-à-vis d’une tutelle spirituelle, exercée par une autorité religieuse ou philosophique. L’éducation et l’instruction laïques, la lecture, sont des facteurs importants pour l’acquisition d’une indépendance d’esprit.

Intégrité

L’intégrité, c’est aussi l’absence de mauvaise intention.
Elle peut aussi se référer au degré de qualité d’inaltération de l’état originel d’un objet: l’intégrité d’un tableau, l’intégrité des facultés intellectuelles d’une personne…

Exemples

  • En écologie, l’intégrité écologique correspond à l’état d’un système écologique.
  • En matière de territoire, l’intégrité territoriale est un principe de droit international.
  • En droit, chaque individu a le droit à l’intégrité physique ou morale de sa personne.
  • En mathématiques, l’intégrité est une propriété vérifiée par certains anneaux commutatifs, appelés les anneaux intègres.
  • En informatique, on parle d’intégrité des données au sein d’une base de données.
  • En recherche scientifique, l’intégrité scientifique constitue les règles d’exercice professionnel des chercheurs.

Règlement intérieur

Adopté le 30 Septembre 2020

 

Le présent règlement intérieur est établi conformément à l’article 8 des statuts de BonSens.org, dans le but de préciser et de compléter certaines règles de son fonctionnement.

 

  1. Charte éthique

Les valeurs fondamentales de l’association BonSens sont intégrité et indépendance qu’ils se doivent de respecter à tous moments

  • Les membres s’engagent à faire preuve d’une parfaite probité, en toutes circonstances, que ce soit dans l’association ou en dehors.
  • Les membres s’efforceront de participer activement à la vie de l’association et d’œuvrer à la réalisation de son objet.
  • Les membres s’abstiendront de porter atteinte d’une quelconque façon à la réputation, à l’image et aux intérêts de l’association et des autres membres.
  • Les membres respecteront strictement la confidentialité des informations non-publiques dont ils pourront avoir connaissance au sujet de l’association et des autres membres.
  • Les membres ne divulgueront pas les coordonnées des autres membres et de leurs représentants et ne les utiliseront pas pour des finalités étrangères à l’objet de l’association. Ils s’engagent en particulier à ne pas en faire une quelconque utilisation commerciale et à ne pas les utiliser ou permettre leur utilisation à des fins de prospection et de démarchage.
  • Les membres n’agiront pas et ne s’exprimeront pas au nom de l’association sans habilitation expresse et écrite du président ou du conseil d’administration.
  • Les membres et leurs représentants prendront toutes les mesures appropriées pour prévenir et empêcher tout conflit d’intérêts.
  • Les membres informeront dans les meilleurs délais le conseil d’administration de tout conflit d’intérêts éventuel et généralement de toute difficulté qui pourrait survenir en relation avec l’association. En devenant membre de l’association, les membres font une déclaration sur l’honneur de ne pas avoir de conflits ou liens d’intérêts pouvant agir de manière contraire à la mission de l’association.  En cas de conflits d’intérêt, les membres ne pourront pas prendre au vote.  Le conseil d’administration est souverain pour statuer sur ces points

 

  1. Commissions
    • Les membres sont invités à constituer des groupes de travail, dénommés commissions, autour de thèmes s’inscrivant dans l’objet de l’association, ainsi que dans la réalisation de sa mission.
    • À cette fin, les membres soumettent préalablement leur projet de commission au conseil d’administration, qui sont seuls compétents pour décider de la création de la commission.
    • Chaque commission définit ses objectifs, son fonctionnement et son calendrier de travail. Elle désigne un délégué vice-président chargé de la représenter au sein de l’association.
    • Le délégué vice-président rend régulièrement compte de l’avancée des travaux de la commission au conseil d’administration de l’association. En tout état de cause, le délégué informe le conseil d’administration après chaque réunion de la commission et au moins une fois par trimestre.

 

  1. Admission de nouveaux membres

      • Toute demande d’adhésion doit être formulée par écrit en utilisant un formulaire préparé à cet effet par le bureau.
      • Dans l’exercice de leurs compétences définies par l’article 7 des statuts, le bureau et le conseil d’administration veilleront particulièrement à ce que les nouveaux membres présentent des garanties de probité et de compétence et soient animés par la volonté d’œuvrer à la réalisation de l’objet de l’association.
      • Le bureau et le conseil d’administration pourront admettre en qualité de nouveau membre toute personne physique ou morale.

     

    1. Montant des cotisations et du droit d’entrée

    Les montants, respectivement des cotisations et du droit d’entrée mentionnés à l’article 7 des statuts de notre association, seront fixés par simple décision du conseil d’administration, retranscrite par un procès-verbal et portée à la connaissance des intéressés par tout moyen.

     

    1. Règles régissant le règlement intérieur
      • Le règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par le conseil d’administration.
      • Il est porté à la connaissance des membres par courriel ou mise à disposition sur le site Internet de l’association.
      • Il est obligatoire dans tous ses éléments pour tous les membres de notre association.
      • Aucune stipulation du règlement intérieur ne peut avoir pour effet de contredire les stipulations statutaires qui doivent primer en toutes circonstances.